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Le fonctionnement de l'assurance vie
20/12/2023
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Le fonctionnement de l'assurance vie

En bref

L'assurance vie constitue un des produits d’investissement les plus connus et populaires en France. De très nombreux épargnants particuliers ont ouvert un ou plusieurs contrats assurance vie pour y placer leurs investissements à long terme, construire leurs patrimoines financiers et planifier leurs successions. Pour toute personne souhaitant faire fructifier son épargne, il est donc pertinent de bien comprendre comment fonctionne l'assurance vie. Quelles en sont les caractéristiques, les avantages, mais aussi les limites ? Quel traitement fiscal ? Nos explications…

Plan de l'article

Les principes fondamentaux de l'Assurance Vie

L'assurance vie peut paraître complexe pour les épargnants néophytes, mais, au fond, il s’agit d’une enveloppe dans laquelle, en France, il est très commun et plutôt avantageux de loger des placements de tout type, afin de faire fructifier son épargne à long terme (c’est-à-dire sur une période qui se compte en plusieurs années). Pour en comprendre le fonctionnement, il est nécessaire de se familiariser avec quelques principes et certains termes financiers qui lui sont propres.

Un contrat conclu entre un souscripteur et une société d’assurance

Le premier principe fondamental est sans doute de bien saisir que ce support d’épargne est, juridiquement, un contrat d'assurance vie. C’est-à-dire, un accord entre le souscripteur (le particulier qui ouvre un contrat assurance vie) et une société d'assurance. Ce souscripteur est l’individu qui achète une police d'assurance, fournie par la compagnie d'assurance, parmi lesquelles on peut trouver des enseignes connues comme AXA, Generali, Swiss Life, CNP par exemple, ainsi que toutes les sociétés d’assurance mutualistes comme Covéa, Aéma ou encore Groupama. Le contrat assurance vie définit les termes et les conditions spécifiques de cette assurance, y compris la durée de la police, les bénéficiaires désignés, les frais et commissions, les garanties offertes, etc.

Nous précisons qu’il n’y a pas d’âge minimum pour souscrire à un contrat assurance vie, et que ce support d’investissement peut être ouvert pour des mineurs.

Désigner les bénéficiaires

Bien qu’il s’agit d’un support légal pour votre épargne longue, tout contrat assurance vie requiert que son propriétaire, le souscripteur du contrat, désigne des personnes qui recevront le capital constitué dans le contrat assurance vie en cas de décès de ce dernier. C’est ce qu’on appelle les bénéficiaires du contrat. Il s’agit typiquement des membres de la famille du souscripteur, mais il peut aussi s’agir de ses amis ou encore de personnes morales comme par exemple des organisations caritatives ou des associations. 

Tous les contrats assurance vie contiennent une clause standard au sujet des bénéficiaires qui est proposée aux souscripteurs. Celle-ci désigne, par défaut, «votre conjoint, à défaut vos enfants, à défaut vos héritiers» comme bénéficiaires. 

Mais cette clause peut être très facilement adaptée. Par exemple, si vous êtes en couple, mais pas marié, il peut être pertinent de désigner votre partenaire de PACS ou votre concubin à la place du «conjoint».

Différence entre l’assurance vie en Euros et en Unités de Compte

Il existe de nombreux types de contrats assurance vie. Mais toujours afin de bien maîtriser les grands principes de cette solution d’investissement, il faut distinguer les contrats d'assurance vie en euros et ceux en unités de compte. 

En France, les deux types de supports sont fréquemment utilisés pour épargner et investir. Et les différents assureurs de la place les proposent tous les deux. Chacun de ces deux types de contrats présente des caractéristiques spécifiques et convient à des objectifs financiers différents. Voici un bref résumé des différences principales entre les deux.

Assurance Vie en Euros

Capital garanti

Dans un contrat assurance vie en euros, le capital investi par le souscripteur est garanti par la société d’assurance. Cela signifie que l’épargnant propriétaire de ce type de contrat ne peut pas perdre une partie ou la totalité du montant qu’il y place. De plus, la compagnie d’assurance va verser un rendement sur le capital annuellement. Ce niveau de rendement est déterminé par l’assureur.

Mais attention, le niveau des intérêts versés par l’assureur sur le contrat en euros est généralement plus bas que les gains potentiels que les investissements en unités de compte pourraient générer. Car la compagnie d’assurance qui garantit le capital sur les contrats en euro l’investit de façon très prudente. D’autre part, les frais de gestion du contrat sont généralement déduits du montant du capital garanti.

Sécurité 

Les contrats d'assurance vie en euros sont donc considérés comme des placements financiers sécurisés. Par conséquent, il s’agit d’un support d’investissement idéal pour les investisseurs prudents qui recherchent un rendement stable, sans prendre de risques.

Liquidité et accessibilité

L’argent placé dans un contrat en euros reste accessible. Les retraits, qu’on appelle des “rachats”, peuvent être exécutés en permanence, et ne prennent typiquement que quelques jours. Ainsi, le souscripteur peut récupérer une partie ou la totalité de son capital investi à tout moment. Notons que ces rachats (ou retraits) peuvent avoir des conséquences fiscales, notamment s' ils ont lieu dans les 8 premières années du contrat (voir la section sur la fiscalité).  

Assurance Vie en Unités de Compte

Une grande flexibilité d’investissement

Les contrats assurance vie en unités de compte permettent au souscripteur d’investir dans de très nombreuses classes d’actifs distinctes. En effet, le contrat en unités de compte peut contenir des actions (aussi désignées par des “titres vifs”), des obligations, des fonds communs de placement (FCP), de la pierre papier sous forme de parts dans des SCPI, SCI ou OPCI, etc. Contrairement à l'assurance vie en euros, les rendements des unités de compte ne sont pas garantis et peuvent fluctuer en fonction des performances des actifs sous-jacents.

Rendements potentiellement plus élevés 

Les contrats assurance vie en unités de compte offrent ainsi un potentiel de gain plus élevé que les contrats en euros. Mais cette performance financière potentiellement plus attractive reflète le risque plus élevé des placements. Autrement dit, la société d’assurance ne garantit pas le capital placé dans un contrat en unités de compte, et des pertes en capital sont donc possibles. De façon très simple, les investisseurs qui souscrivent à un contrat en unités de compte peuvent bénéficier de gains en capital plus importants, mais ils peuvent également subir des pertes.

La diversification

Les contrats en unités de compte permettent au souscripteur de diversifier son patrimoine et de se constituer un portefeuille de placement constitué de nombreuses classes d’actifs différentes, afin de gérer son exposition au risque. Par construction, cela réduit le risque associé à la concentration dans un seul type d'actif.

Frais et commissions 

Les contrats assurance vie en unités de compte peuvent subir des frais de gestion plus élevés que les contrats en euros. Ces frais sont typiquement prélevés pour rémunérer les gestionnaires des fonds de tous types (ETF, OPC, SCPI, etc.) qui sont logés dans le contrat. Par construction, ces commissions peuvent réduire les rendements nets dont le souscripteur bénéficie.

En résumé, la principale différence entre l'assurance vie en unités de compte et l’assurance vie en euros est le niveau de sécurité et de rendement qu’ils proposent. Les contrats en euros offrent une garantie en capital, mais sont accompagnés par un rendement relativement faible, alors que les unités de compte offrent un potentiel de rendement plus élevé, mais avec un risque accru. Le choix entre les deux dépend des objectifs financiers, du profil de risque, de la connaissance en finance et de l'horizon d’investissement du souscripteur. D’ailleurs, il est parfaitement possible et relativement fréquent de combiner les deux pour équilibrer sécurité et potentiel de gain. Pour les néophytes, il est recommandé de prendre conseil auprès d’un conseiller financier pour vous aider à prendre les bonnes décisions, en fonction de votre situation financière, votre goût pour le risque et vos objectifs à moyen et long terme..

Les investissements possibles au sein d’une assurance vie

Vous l’aurez compris, dans cette section, nous nous focalisons exclusivement sur les contrats d’assurance en unités de compte, qui peuvent accueillir une multitude de différentes classes d’actifs. Si votre intérêt se porte exclusivement sur les contrats en euros, vous pouvez passer à la suite !

Les actions

Les actions font partie des classes d'actifs les plus fréquentes dans les contrats d'assurance vie en unités de compte. Une action représente une participation dans la propriété d'une entreprise. Les actions les plus populaires et connues en France sont celles des grandes multinationales, cotées en bourse, comme TotalEnergies, LVMH, L’Oréal ou encore BNPParibas. Les investisseurs achètent des actions en espérant réaliser des gains en capital à long terme, au fur et à mesure que la valeur de la société augmente, tout en bénéficiant d’une partie des profits que celle-ci peut distribuer sous forme de dividendes. Les actions offrent donc un potentiel de rendement élevé. Mais attention, le cours des actions peut évoluer à la hausse comme à la baisse, en fonction de la santé financière de l’entreprise, de l’évolution de l’économie et du sentiment du marché. Elles comportent donc un risque de perte en capital significatif.

Les obligations

Les obligations sont une sorte de reconnaissance de dette. Pour utiliser des termes un peu plus techniques, il s’agit des titres de créance, qui sont émis par des États, des institutions financières (les banques notamment), des entreprises ou d'autres entités. Les investisseurs qui détiennent des obligations reçoivent des intérêts de façon périodique, typiquement annuellement, semi-annuellement ou trimestriellement, de la part de l’emprunteur, qu’on désigne aussi par le terme d’émetteur obligataire. Cet émetteur est également contractuellement obligé de rembourser le capital investi à l'échéance de l’obligation. 

Les obligations sont généralement considérées comme moins risquées que les actions. Mais là aussi, attention. Le détenteur d’une obligation s’expose au risque de défaut de l’émetteur. Si cet émetteur est l’État français ou encore le Trésor américain, ce risque est très faible. Mais lorsqu’il s’agit d’une obligation émise par une entreprise financièrement fragile, ce risque est considérable.

Les Fonds Communs de Placement (FCP) et Exchange-Traded Funds (ETF)

Les fonds communs de placement (FCP) et les Exchange Traded Funds (ETF) sont des véhicules d'investissement qui permettent aux investisseurs d’acheter une part d'un portefeuille diversifié d'actions, d'obligations ou d'autres actifs. Pour des sommes d’argent relativement modestes, ils permettent donc à des investisseurs particuliers de diversifier instantanément leurs placements, réduisant ainsi le risque par rapport à l’achat d’un actif concentré, comme une seule action, ou une seule obligation. Les FCP sont gérés par des gérants professionnels. On appelle cela de la gestion active. Et cela par opposition aux ETF qui cherchent à répliquer un indice particulier, et dont l’approche est donc passive.

L’Immobilier, à travers le placement en pierre papier

Certains contrats d'assurance vie en unités de compte permettent d'investir dans l'immobilier, à travers l’achat de parts dans des fonds immobiliers tels que les SCPI, SCI ou OPCI. Le but de ces placements est de participer aux revenus locatifs et aux gains en capital potentiels générés par des biens immobiliers, tels que des immeubles de bureaux, des centres commerciaux ou de l’immobilier résidentiel. 

Pour cette classe d’actifs aussi, l’achat de parts de fonds (immobiliers) permet à l’investisseur individuel d’investir dans un portefeuille diversifié de plusieurs biens immobiliers, pour des sommes relativement modestes.

Les matières premières

Les contrats d'assurance vie en unités de compte peuvent également offrir des options d'investissement dans des matières premières, telles que le pétrole, l'or, les métaux précieux ou encore les produits agricoles. En effet, un épargnant individuel qui souhaite placer une partie de son épargne longue en matières premières peut le faire à travers des fonds ou ETF spécialisés dans cette classe d’actifs. 

Cette démarche est souvent stimulée par le souhait de l’investisseur de se protéger contre l’inflation, les matières premières comme l’or ou le pétrole étant souvent mises en avant comme une classe d’actif dont la performance est négativement corrélée à l’inflation.  

Les classes d’actifs dites alternatives

Les classes d'actifs alternatives regroupent une variété de placements possibles, tels que les hedge funds, les investissements dans les infrastructures ou encore le capital-risque. Ces classes d'actifs visent à augmenter la diversification d’un portefeuille donné, et visent typiquement des rendements élevés, pour un risque en capital élevé. 

Les investissements éthiques et socialement responsables

De plus en plus d'épargnants cherchent à combiner la performance financière avec une approche plus responsable, et une volonté de favoriser la protection de la planète et l’accompagnement de la transition énergétique. En bref, ils souhaitent investir dans des actifs conformes à des critères éthiques et responsables. En réponse à cette tendance, un nombre grandissant de gestionnaires proposent des alternatives d'investissement socialement responsables, qui excluent ou favorisent certaines entreprises ou secteurs en fonction de leurs pratiques environnementales, sociales et de gouvernance (ESG).

En conclusion, les contrats d'assurance vie en unités de compte permettent d’investir dans une gamme très large et plus ou moins complexe de classes d'actifs pour les investisseurs souhaitant constituer un portefeuille de placements diversifié. La sélection des actifs dépend des objectifs financiers, du profil de risque et de la durée d'investissement anticipée de chaque individu, auxquels peuvent s’ajouter des convictions d’éthique personnelles.

Les avantages de l'Assurance Vie

Le contrat d’assurance vie est une enveloppe pour les placements à long terme qui offre de nombreux avantages, à la fois en termes de flexibilité, de rendement possible et de protection et de planification financière et successorale.

Sécurité financière 

L'un des avantages les plus importants de l'assurance vie est qu’elle peut donner une sécurité financière importante, à travers le placement en assurance vie en euros, qui est à capital garanti.

Flexibilité et souplesse d’usage

L'assurance vie offre une grande flexibilité en termes d’usage au quotidien. En effet, après le versement initial, à la souscription du contrat, il est facile d’abonder le capital investi soit de façon spontanée, via des versements libres, soit de façon planifiée et régulière, via des versements programmés (typiquement mensuels). Inversement, même s’il existe des avantages fiscaux à ne pas retirer l’épargne investi en assurance vie dans les premières années, cela reste possible à tout instant, à travers des rachats (le terme assurantiel pour désigner les retraits) . 

Enfin, il est simple d’ajuster la constitution de votre portefeuille de placements (au sein d’un contrat en unités de compte), si votre lecture des conditions de marché, ou vos objectifs financiers changent. Vendre un ou plusieurs placements, pour investir dans d’autres classes d’actifs s’appelle faire un arbitrage. Attention néanmoins à ne pas faire des arbitrages trop fréquemment, car ils peuvent déclencher des frais d’arbitrage qui ponctionnent votre taux de rendement net.

En résumé, l’assurance vie constitue donc un outil souple pour investir à long terme, et faire travailler son épargne.

Planification successorale

L'assurance vie est aussi un outil puissant pour la planification successorale, car il offre un certain nombre d’avantages fiscaux dans le domaine. Ainsi, le conjoint survivant (qui peut être le partenaire lié par un PACS) est exonéré de tout prélèvement fiscal. Les autres bénéficiaires subissent un prélèvement de 20 % sur les primes perçues sur un contrat d'assurance-vie, mais uniquement sur la part recueillie par le bénéficiaire qui est supérieure à 152 500 €. 

Par ailleurs, ce prélèvement n'est pas dû lorsqu'à la date de souscription du contrat, le souscripteur possède son domicile fiscal hors de France.

Nous précisons qu’une exception est faite pour les primes versées après 70 ans et supérieures à 30 500 €, qui sont imposables aux droits de succession.

En résumé, cela signifie que le patrimoine du souscripteur peut être transmis à ses héritiers sans être lourdement taxé. De plus, l'assurance vie permet de contourner les règles de la succession légale, offrant ainsi une plus grande flexibilité dans la l’attribution du patrimoine financier et des biens du souscripteur.

Autres avantages fiscaux

La fiscalité de l'assurance vie est un aspect crucial à prendre en compte. Au-delà de ce qui précède, l'assurance vie offre d’autres avantages fiscaux significatifs aux souscripteurs. 

En effet, tant que vos économies placées au sein d’un contrat assurance vie restent investies, le capital et les plus-values générées sur ce contrat ne sont pas imposés à l’impôt sur le revenu.

L’imposition fiscale  des retraits (sous forme de rachats) varie en fonction du moment auquel ils interviennent :

Avant 8 ans de contrat, les gains réalisés (hors versements faits sur votre contrat) s’ajoutent à votre revenu imposable et sont soumis à l’impôt.

Après 8 ans de contrat, vous bénéficiez d’un avantage fiscal. Dans ce scénario, vos plus-values (et non vos versements) sont exonérés d’impôt dans la limite de 4 600 euros par an pour une personne seule et 9 200 euros par an pour un couple. 

Au-delà, les gains générés par les versements inférieurs à 150 000 euros (300 000 euros pour un couple marié ou Pacsé) sont taxés à 7,5%, auxquels s’ajoutent les prélèvements sociaux (17,2%).

Enfin, pour les versements supérieurs à 150 000 euros (ou 300 000 euros pour les couples), le prélèvement forfaitaire unique (PFU ou flat tax) est appliqué.

Conclusion : l’assurance vie est une enveloppe efficace pour l’épargne à long terme, fiscalement avantageuse

L'assurance vie est une solution d’épargne très répandue en France car elle offre de nombreux avantages à ses propriétaires souscripteurs. Parmi eux, citons notamment la sécurité financière pour les contrats assurance vie en euros, et, pour les contrats assurance vie en unités de compte la flexibilité et la diversité des classes d’actifs que le souscripteur peut loger au sein de son contrat.

Pour l’ensemble des contrats assurance vie, la flexibilité d’usage au quotidien (pour effectuer des versements complémentaires ou pour faire des retraits / rachats) et les avantages fiscaux tant en termes de transmission de patrimoine qu’en termes d’imposition des plus values sont à souligner.

Afin de maximiser les bénéfices associés aux placements en assurance vie pour vous, il s’agit de tenir compte de votre profil d’investisseur spécifiquement. Ce profil dépend notamment de votre appétence pour le risque, votre compréhension de la finance, votre horizon de placement (qui se calcule en années - pour rappel, l’assurance vie est un support à destination de l’épargne longue), vos convictions personnelles et vos objectifs financiers.

Selon vos dispositions sur ces différents thèmes, vous aurez intérêt à orienter vos économies vers l’alternative prudente du contrat assurance vie en euros (dont le capital est garanti) ou vers un contrat assurance vie en unités de compte permettant l’investissement dans des classes d’actifs pouvant générer des rendements plus importants (en prenant plus de risques). Ou même de souscrire à plusieurs contrats assurance vie, afin de créer des poches d’épargne avec des objectifs différents.

Comme pour tout investissement à long terme, il est important de garder un œil sur les frais et commissions qui vous sont facturés, qui peuvent varier d’une compagnie d’assurance à une autre, et d’un type de contrat à un autre. Ils ont un impact négatif sur votre taux de rendement net.

Enfin, la flexibilité de l’assurance vie en unités de compte permet de se constituer un portefeuille diversifié, même pour un montant d’épargne qui au départ peut être relativement modeste, en plaçant votre épargne dans de nombreuses classes d’actifs (actions, obligations, immobilier, matières premières, …) différentes.

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