%20(2)%20(1).jpg)
Plan de l’article
{{text}}
Dans sa plus simple expression, le devoir de conseil consiste à guider le client vers la décision et les meilleures solutions de placement les mieux adaptées à ses besoins tout en le protégeant contre les risques de l’opération. Et donc de faire passer les intérêts de l’épargnant avant toute autre chose, comme par exemple le niveau des commissions dues à l’intermédiaire.
Les évolutions réglementaires récentes renforcent le devoir de conseil.
Dans sa plus simple expression, le devoir de conseil consiste à guider le client vers la décision et les meilleures solutions de placement les mieux adaptées à ses besoins tout en le protégeant contre les risques de l’opération. Et donc de faire passer les intérêts de l’épargnant avant toute autre chose, comme par exemple le niveau des commissions dues à l’intermédiaire.
Les régulateurs y attachent une grande importance et ont récemment renforcé les règles à ce sujet. La mise en conformité des distributeurs d'assurance franchit une étape importante avec l'entrée en vigueur de la recommandation ACPR 2024-R-02 au 31 décembre 2025. Ce texte renforce la protection de la clientèle en instaurant une continuité du devoir de conseil bien au-delà de la signature initiale du contrat.
Désormais, votre conseiller doit vérifier régulièrement que le placement que vous avez choisi il y a quelques années est toujours adapté à vos objectifs d’aujourd’hui.
La vigilance des autorités de tutelle s'accentue particulièrement sur la clause bénéficiaire, dont la rédaction doit être documentée et régulièrement mise à jour selon la situation familiale et patrimoniale de l'assuré. En clair, c’est au conseiller financier de s’assurer régulièrement que les bénéficiaires désignés au sein d’un contrat assurance vie et/ou un PER reflètent bien les souhaits et les objectifs de l’épargnant (qui peuvent évoluer dans le temps).
En parallèle, les opérations financières significatives sont désormais strictement encadrées. Tout mouvement de fonds important, tel qu'un versement ou un rachat dépassant les seuils de 2 500 euros ou 30 000 euros selon l'encours du contrat, déclenche automatiquement une révision obligatoire du conseil.
En résumé, le rôle de votre conseiller est aussi de s’assurer que vous comprenez ce que vous faites avec votre argent et que vos placements restent toujours alignés avec votre vie et vos objectifs financiers. C’est le devoir de conseil.
.jpg)
.jpg)
